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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arley Tour Eiffel
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Hôtel Gustave
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel Gustave
Arley Tour Eiffel, SAS

Numéro de dépôt :
4150983
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2025
Hôtel Gustave de Arley Tour Eiffel

Présentation de la marque Hôtel Gustave

Déposée le 23 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arley Tour Eiffel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hôtel Gustave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Arley Tour Eiffel domicilié(e) 34 rue Viala - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arley Tour Eiffel, Mme Proisy Benjamine domicilié(e) 34 rue Viala - 75015 - PARIS - France.

La marque Hôtel Gustave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Gustave arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

Arley Tour Eiffel a également déposé les autres marques suivantes : Hotel Gustave


Arley Tour Eiffel, SAS - 34 rue Viala - 75015 - PARIS - France


Arley Tour Eiffel, Mme Proisy Benjamine - 34 rue Viala - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 14 avril 2015 - Retrait partiel n°647004 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

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